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6 mai 2017 6 06 /05 /mai /2017 16:56

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Published by Le bon cap pour Plouha
20 avril 2017 4 20 /04 /avril /2017 14:51

Contentieux. L'opposition réagit.

Dans le bulletin municipal, M. Delsol accuse la municipalité Duval d'avoir « géré des dossiers de façon superficielle et irresponsable qui génèrent de nombreux contentieux ».

« Dès les premiers jours de mon mandat de maire, le Préfet m'a indiqué que la commune était 'médaille d'or' de l'illégalité dans le département. La délivrance d'autorisations d'urbanisme illégales pendant 6 ans a nécessité de nombreuses réunions avec la préfecture pour trouver des solutions notamment lorsque M Delsol avait ouvert des droits dans des zones complètement inconstructibles... » précise Eric Duval. « Il a fallu gérer aussi les conséquences de l'annulation du PLU par la cour administrative en 2015 et, notamment, expliquer à tous ceux à qui M Delsol avait promis des terrains constructibles, pourquoi leur terrain ne valait plus rien... ».

Eric Duval précise en ce qui concerne le personnel, « M Delsol a fait beaucoup de promesses également mais, encore une fois, en dehors des règles ».

L'ancien maire conclut « les contentieux dont M Delsol « hérite » sont la conséquence de ses propres décisions - « superficielles et irresponsables » (comme il dit) - entre 2008 et 2014. La grossièreté habituelle n'effacera pas cette réalité : rien n'était fait légalement, les gens ont été menés en bateaux par des promesses illégales qui se sont retournées contre eux ».

Encore une fois, la présence physique de M Delsol aurait gagné à s'accompagner d'un minimum de réflexion...

 

 

 

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Published by Le bon cap pour Plouha
14 avril 2017 5 14 /04 /avril /2017 17:32

Compte administratif 2016

( sur la vidéo à 21 minutes 58

et à 31 minutes 18 pour l'affectation de résultat

33 minutes 35 pour les taux d'imposition)

 

L'exécution 2016 montre à quel point nous avons été impactés par les décisions d'Etat qui ont engendré des pertes de recettes très importantes (fiscalité, dotations, subventions) soit 338 204 euros en moins. Contrairement à ce que vous indiquez p. 16 de la note de présentation, il y a donc eu bel et bien une diminution très marquante des recettes.

A côté de cela, pour ce qui relève de l'action de ma municipalité, on notera une bonne maîtrise -comme vous avez l'honnêteté de l'indiquer-, des charges de gestion courante (quasi stables malgré l'intégration des déficits de fonctionnement de la maison médicale) et des charges de personnel (qui pour la première fois ont même baissé, c'est à souligner).

Vous vous félicitez à juste titre dans le bulletin municipal de la qualité des recrutements que j'ai effectués notamment à la direction des services, à la communication, aux finances... et vous avez raison.

Je déplore une nouvelle fois que vous méconnaissiez les rigidités de structures. Les ratios sont d'interprétation strictes. En 2016, les dépenses de personnel représentent 59,52% des dépenses réelles de fonctionnement comme l'indique noire sur blanc le compte administratif.

L'exécution de la section d'investissement a montré que des travaux importants ont été réalisés pour plus de 533 068 euros à quoi s'ajoutent 324 351 euros de restes à réaliser. Ces travaux ont concerné l'entretien du domaine public, l'accessibilité, l'équipement des services, l'amélioration des bâtiments scolaires... Le tout réalisé sans emprunter.

Contrairement à ce que vous indiquez, l'objectif était de revenir à un montant d'investissements courants plus cohérent avec les recettes dont nous disposions hors emprunt. Ce premier objectif a été atteint.

Le deuxième objectif était d'arriver à éponger le déficit d'investissement de 415 010 euros (dont 117 038 euros de déficit de la maison médicale). L'objectif a été atteint également.

Vous avez rappelé le contexte politique de cette exécution budgétaire. Eh bien malgré cela, le défit a été relevé honorablement et laisse de surcroît à votre municipalité une situation financière estimable pour construire son budget 2017.

En, pour la première fois la section d'investissement enregistre à la clôture un excédent de 56 964 euros. C'est un véritable cadeau qui vous est fait, outre le solde des restes à réaliser, il n'y aura donc aucun déficit à couvrir...

Pour mémoire, au début de la mandature précédente, le déficit était de 510 427 euros (hors déficit du budget annexe de la maison médicale)...

 

Budget primitif 2017

(sur la vidéo à 48 minutes 28 secondes

réplique à 1 heure 07 minutes 48 secondes)

En 2016, nous avions prévu 140 000 euros de recettes réelles de fonctionnement de plus que les dépenses réelles de fonctionnement (dépenses : 4 431 000 ; recettes 4 573 000).

Cette année -déduction faite des opérations liées à l'assainissement- vous prévoyez plus de dépenses que de recettes (D : 4 572 374 ; R : 4 528 162). L'équilibre n'est assuré que grâce au report d'excédent en fonctionnement.

Cette option nouvelle est donc particulièrement inquiétante et annonce un dérapage complet des dépenses de fonctionnement (+150 000 euros en charges générales - le "glissement vieillisement-technicité" ou "GVT" n'explique pas tout !-, + 124 000 euros au titre de la rémunération principale).

De ce fait, l'épargne qui, déjà faible, avait pu justement être préservée - comme pour l'indiquiez vous-même - par une bonne maîtrise des charges générales et des charges de personnel, va encore diminuer.

A mon sens, vous passez complètement à côté des enjeux auxquels sont confrontés les communes en France aujourd'hui -et Plouha pas moins que les autres-, puisque vous n'envisagez absolument aucun effort. Pourtant comme le montre l'exécution budgétaire 2016, les recettes provenant de l'Etat diminuent dans de grandes proportions et nous pousse au contraire à accentuer les efforts.

Pis encore, vous recourrez à la solution de facilité en prévoyant un emprunt supplémentaire de 456 000 euros pour des investissements somme toute des plus courants. L'emprunt c'est un impôt différé !

L'emprunt doit être strictement réservé à des projets qui favorisent le développement économique (comme vous en conveniez vous-même dans le débat d'orientation budgétaire).

Le recours à l'emprunt pour effectuer les investissements annuels de pur entretien pose problème, la commune doit pouvoir les financer tous les ans sans s'endetter. Pour ce faire, elle doit donc maîtriser ses dépenses de fonctionnement, ce que vous ne faites pas.

Dans ce sens, vous disiez "ne pas engager d'investissements qui engendreraient à terme d’importants coûts de fonctionnement ". Mais cela rentre en contradiction majeure avec les investissements projetés pour 2017 et principalement avec le projet de maison des associations dont le coût de fonctionnement, non chiffré, sera intégralement à la charge de la commune...

A côté de cela, on regrettera l'abandon pur et simple du programme 130 (aménagement général des falaises), qui était le seul à porter un véritable projet de développement économique...

 

ABSTRACT :

 

Compte administratif 2016

Face à une baisse de recettes très importantes due à des décisions d'Etat, on note une bonne maîtrise des charges de gestion courante (quasi stables malgré l'intégration des déficits de fonctionnement de la maison médicale) et des charges de personnel (qui pour la première fois, ont même baissé).

Des travaux importants ont été réalisés pour plus de 533 068 euros (entretien du domaine public, l'accessibilité, l'équipement des services, l'amélioration des bâtiments scolaires...) à quoi s'ajoutent 324 351 euros de restes à réaliser. Le tout réalisé sans emprunt !

En plus, pour la première fois la section d'investissement enregistre un excédent de 56 964 euros. C'est un véritable cadeau pour la municipalité suivante... elle qui avait laissé un déficit de 510 427 euros en 2014...

 

 

Budget primitif 2017

Vous prévoyez plus de dépenses de fonctionnement que de recettes. Ce qui annonce un dérapage complet des dépenses de fonctionnement (+150 000 euros en charges générales, + 124 000 euros au titre de la rémunération principale, coût de fonctionnement non chiffré de la future maison des associations).

Vous passez complètement à côté des enjeux auxquels sont confrontés les communes en France aujourd'hui, puisque vous n'envisagez absolument aucun effort d'économie.

Vous recourrez à la solution de facilité en prévoyant un emprunt supplémentaire de 456 000 euros pour des investissements des plus courants.

A côté de cela, on regrette l'abandon pur et simple de l'aménagement général des falaises, seul véritable projet de développement économique...

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8 mars 2017 3 08 /03 /mars /2017 23:58

Observations de l'opposition municipale présentées lors de la séance du conseil municipal

Madame B. Jobbé-Duval, rapporteur

Ancienne adjointe au maire

 

1 - Les diminutions de recettes (dotations, fiscalité) et les augmentations de dépenses (charges exceptionnelles et financières) de fonctionnement 2016 résultent, comme vous l'indiquez vous-même, de décisions non imputables à la municipalité précédente.

Pour ce qui relève de sa volonté, on remarque au contraire, une bonne maîtrise des charges à caractère général, des charges de gestion courante et des charges de personnel (qui ont même baissé).

2 - En ce qui concerne les dépenses investissements vous indiquez les investissements ont été faibles. Cela dit, la municipalité précédente avait opté pour des projets de long terme qui nécessitent un temps d’étude préalable important et des procédures longues (aménagement littoral, habitat partagé, porche de Kermaria…). Les plus avancés d’entre eux engendreront des restes à réaliser dont il n’est pas ici tenu compte.

3 - Vous annoncez que les recettes (d'investissement) issues des cessions du camping et du terrain du Bourdeau sont « définitivement perdues ». Est-ce bien le cas ?

On s'en étonnera car, en septembre 2016, Eric Duval, maire de Plouha, avait trouvé un nouvel acquéreur pour le camping, avec un projet léger et faisable. Tout était très bien parti, si la municipalité Delsol a abandonné le projet c'est elle-même qui a renoncé à faire entrer 477 000 euros dans les caisses.

4 - En ce qui concerne la maison médicale, le raisonnement qui ne repose que sur l'extinction de la dette méconnait complètement les dépenses de fonctionnement et d'investissement qui vont croître inévitablement du fait de la qualité et de la fréquentation du bâtiment.

5 - En ce qui concerne le personnel municipal, je vous rappelle que le ratio n°7 prévu à l'article R 2313-1 CGCT se calcule de la manière suivante : dépenses de personnel sur dépenses réelles de fonctionnement (et non sur recettes réelles de fonctionnement !)

Par conséquent : 2 401 693 / 4 057 912 eur. = cela donne 59,18 % et non 52%...

Donc, on a déjà dépasse le "seuil critique" que vous indiquez vous-même !

Ce qui est embêtant, c'est qu'avec cette erreur de calcul, vous n'avez pas hésité à créer un poste supplémentaire de titulaire !

Tout le raisonnement exposé ensuite et portant sur les futurs recrutements et titularisations que vous appelez de vos voeux, est donc mal fondé...

6 - En ce qui concerne les orientations 2017, nous partageons pleinement votre objectif : "ne pas engager d'investissements qui engendreraient à terme d’importants coûts de fonctionnement "

Mais cela rentre en contradiction majeure avec les investissements projetés pour 2017 et principalement avec le projet de maison des associations dont le coût de fonctionnement, non chiffré, sera intégralement à la charge de la commune...

 

Retrouvez l'intervention filmée :

 

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26 octobre 2016 3 26 /10 /octobre /2016 22:48

A l'approche de la Toussaint, la priorité des agents municipaux a été portée sur le cimetière. Les allées ont été réalimentées en gravillon.

Le maire appelle les concitoyens à veiller à l'entretien de leurs sépultures. Des courriers vont être adressés aux ayants droits des concessions anciennes.

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22 octobre 2016 6 22 /10 /octobre /2016 17:35

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3 septembre 2016 6 03 /09 /septembre /2016 20:11
Les trois maires ayant reçu la Marianne d'Or, Danièle Brézellec, Eric Duval, Jean-Yves de Chaisemartin en compagnie de Corinne Erhel, député des Côtes d'Armor et Alain Trompoglieri, secrétaire général du concours Marianne d'Or

Les trois maires ayant reçu la Marianne d'Or, Danièle Brézellec, Eric Duval, Jean-Yves de Chaisemartin en compagnie de Corinne Erhel, député des Côtes d'Armor et Alain Trompoglieri, secrétaire général du concours Marianne d'Or

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3 septembre 2016 6 03 /09 /septembre /2016 20:09
Marianne d'Or de la République

Merci beaucoup pour cette distinction !

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29 août 2016 1 29 /08 /août /2016 20:14
Rentrée des classes

Le Maire, Bénédicte Jobbé-Duval, adjointe et le directeur général des services ont fait le tour des écoles à l'occasion de la rentrée scolaire.

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10 août 2016 3 10 /08 /août /2016 22:51

Voici l'article qui résume le mieux la situation de notre point de vue.

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DETAIL DES DEMISSIONS DES ELUS DE LA MAJORITE

 

1 - LES HUIT FRONDEURS INITIAUX

Ghyslaine MICHEL, retraitée
Tina DIOT, avocat à st Brieuc et Guingamp, tout nouvel élu
Anaïs ANTHOINE, employée à Rennes, tout nouvel élu
Valérie RUMIANO, sans emploi, tout nouvel élu
Arnaud FICHOU, agent pôle emploi, tout nouvel élu
Gérald ANTOINE, auto entrepreneur, tout nouvel élu
Antoine HELOURY, médecin, tout nouvel élu
Eric LECLECH, employé à mi temps, tout nouvel élu

Ils ont mené pendant des mois une campagne de mails circulaires insultants à l'égard du maire (avec copie à l'opposition), ils ont boycotté les réunions de concertation et de coordination, ils ont renié tous les engagements de campagne pour finalement souhaiter retourner à la politique de Monsieur Delsol.
Nouveaux élus, ils n'ont suivi aucune formation d'élu estimant ne pas en avoir besoin : il ont géré leurs délégations sans respecter les règles élémentaires propres au fonctionnement d'une mairie alors qu'elles leurs avaient été explicitement expliquées.
Ils se sont abstenus au budget primitif et ont voté contre le changement de communauté de communes contrairement au programme.
Ils ont essayé de faire liste commune avec l'opposition socialiste, sans succès
Ils ont fait pression sur les autres démissionnaires pour obtenir leur démission écrite.
Ils ont rédigé des articles contre le maire dans la presse.
Leurs démissions à elles-seules n'étaient pas suffisantes pour provoquer de nouvelles élections (cela n'aurait produit que 3 vacances de siège et non 9 nécessaires) : c'est pourquoi ils ont fait pression sur les autres élus de la majorité en complicité avec les élus de l'opposition, pour obtenir leurs démissions.

2 - LES DEUX FRONDEURS CACHES

Guénolé TRICOT, policier, tout nouvel élu
Marc LE CHAT, garagiste, tout nouvel élu

Ils ont participé aux réunions en cachant leur ralliement aux huit premiers frondeurs et en leur communiquant les informations.
Nouveaux élus, ils n'ont suivi aucune formation d'élu estimant ne pas en avoir besoin : il ont géré leurs délégations sans respecter les règles élémentaires propres au fonctionnement d'une mairie alors qu'elles leurs avaient été explicitement expliquées.
Ils ont signé des articles contre le maire dans la presse.
Ils ont maquillé leur action et leur démission par de faux prétextes.
Leur démission obtenue dans le sillage des huit frondeurs a permis au conseil de perdre un tiers de ses membres ce qui a provoqué des élections anticipées.

3 - LES FUYANTS

Alain GOURIOU, tout nouvel élu
Rémy LE SOUDEER, routier, tout nouvel élu

Ils ont démissionné en donnant de faux prétextes permettant ainsi au conseil de perdre un tiers de ses membres ce qui a provoqué des élections anticipées.

4 - LES SUIVISTES

Véronique MOULIN sans profession, jamais élu
Christophe LE MEUR agriculteur
Alain ELLIEN, artisan, jamais élu

Ils devaient entrer au conseil municipal en cas de démission de conseillers en poste. Avec les fuyants, leur démission obtenue sous la pression des huit frondeurs (documents non datés, anti-datés), a permis au conseil de perdre un tiers de ses membres ce qui a provoqué des élections anticipées. Ils ont été dans l'incapacité de justifier leur démission.

5 - LES LACHEURS

Françoise DISQUAY, retraitée
Chantal DEVEISSIER, aide familiale, tout nouvel élu
Anne-Lise NOCET, infirmière coordinatrice, tout nouvel élu
Jean-Claude LE GUEN

Fidèles jusqu'à la dernière minute, sous la pression des huit frondeurs lors de la réunion du 25 juillet  - réunion organisée contre le maire et évidemment sans son accord -, ils ont co-signé avec l'ensemble des huit frondeurs et des deux frondeurs cachés, un courrier demandant au maire de démissionner du conseil municipal, c'est-à-dire en "vendant" leur maire (celui qui les a fait élire en 2014) pour sauver leurs mandats.  
Leur démission a permis au conseil de perdre un tiers de ses membres ce qui a provoqué des élections anticipées.

 

DETAIL DE LA LISTE DES FRONDEURS
PRESENTEE AUX ELECTIONS MUNICIPALES D'OCTOBRE

Ghyslaine MICHEL, retraitée
Anaïs ANTHOINE, employée à Rennes
Valérie RUMIANO, sans emploi
Arnaud FICHOU, agent pôle emploi
Gérald ANTOINE, auto entrepreneur
Eric LECLECH, employé
Guénolé TRICOT, policier
Marc LE CHAT, garagiste
Rémy LE SOUDEER, routier
Véronique MOULIN, sans profession
Christophe LE MEUR agriculteur
Françoise DISQUAY, retraitée
Chantal DEVEISSIER, aide familiale
Anne-Lise NOCET, infirmière coordinatrice

Aux élections anticipées d'octobre 2016, trois listes se sont présentées : celle du maire sortant Eric DUVAL, celle de l'opposition menée par M DELSOL et celle des frondeurs menée par Mme RUMIANO.

Pour rappel, Madame RUMIANO, sans emploi en 2014 a été promue par M DUVAL, comme adjointe, puis sur la liste des sénatoriales, puis aux élections départementales où elle a été élue vice-présidente du conseil départemental des Côtes d'Armor. Elle manque pour le moins de reconnaissance...

Elle a été encouragée en sous-main dans son ambition à devenir maire de Plouha, par :
- M SIMELIERE (maire de Saint-Quay, devenu conseiller départemental du canton de Plouha à la suite du soutien et passation de relai volontaire de M DUVAL qui était le candidat aux cantonales à Plouha en 2011 cf. http://www.ouest-france.fr/bretagne/saint-quay-portrieux-22410/thierry-simeliere-au-depart-des-cantonales-2984568) et
- M DE CHAISEMARTIN (maire de Paimpol),
tous deux candidats concurrents aux législatives 2017 afin d'éliminer un troisième candidat potentiel aux législatives... M DUVAL.
(cf : http://www.lapressedarmor.fr/2016/10/25/municipales-valerie-rumiano-retire-sa-liste/  sur cette photo du soir du premier tour, on voit Madame RUMIANO entourée de ses soutiens : Th. SIMELIERE et de dos, Madame NICOLAS conseillère départementale du canton de Paimpol, binôme de Jean-Yves DE CHAISEMARTIN).
 
Arrivée troisième sur trois listes à l'issue du premier tour des élections municipales d'octobre 2016, la liste des frondeurs a finalement jeté l'éponge en appelant à voter pour M DELSOL et en faisant voter pour lui.

 

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